Marque enregistrée - Marque en vigueur

TCL
SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'A GGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L.)

Numéro de dépôt :
4406587
Date de dépôt :
22/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2027
TCL de SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L\'A GGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L

Présentation de la marque TCL

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2017 par SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'A GGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TCL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'A GGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L.) domicilié(e) 21 boulevard Vivier Merle - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Agnès CONTENSOU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TCL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TCL arrivera à expiration en date du 22 novembre 2027.

SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'A GGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L a également déposé les autres marques suivantes : I-TCL , LIBELLULE SYTRAL , ART METRO , T. TECELY , I-TCL , SYTRAL , LES CARS DU RHONE SYTRAL , T TCL , VISULYS , PASS'LIBELLULE


SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'A GGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L.) - 21 boulevard Vivier Merle - 69003 - LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Agnès CONTENSOU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Inscription le 20 mars 2018 - Retrait partiel n°719259 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-20

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Inscription le 20 juillet 2018 - Retrait partiel n°729075 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-20

Distributeurs automatiques de billets, tickets, cartes et coupons ; Appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; appareils de contrôle de l'affranchissement ; cartes de circulation sur un réseau de transport ; cartes magnétiques d'identification ; cartes magnétiques d'abonnement aux transports en commun ; bornes de passage pour l'entrée sur un réseau de transport ; tous ces produits étant liés aux services de transport en commun ;

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres, revues, dépliants publicitaires, enveloppes, posters, affiches, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie, clichés, cahiers, calendriers, carnets, cartes et plans géographiques, cartes et coupons en papier ou plastique, cartes et plans de réseaux de transports, cartes d'identification ; cartes d'abonnement aux transports en commun ; guides, livres, revues, journaux, catalogues, représentations graphiques, tickets (billets), étuis ou pochettes, tous ces produits étant liés aux services de transport en commun ;

Télécommunications, agences de presse et d'informations (nouvelles), communications par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, communication par réseau de fibres optiques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondiale, informations en matière de télécommunications, service d'affichage électronique, informations en matière de télécommunications; location d'appareils de télécommunication ; messagerie électronique, transmission de message, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, transmission d'informations par bornes; services de télécommunications et notamment les télécommunications appliquées aux services de transport. Informations en matière de télécommunications. Messagerie électronique, transmission de message, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications; services d'affichage électronique [télécommunications], services de communication par téléphones portables ;

Transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages, services d'information, information concernant les voyages, tous services touristiques, services de billetterie pour les transports, location de véhicules de transport, accompagnement de voyageurs, services d'autobus, transport en chemin de fer, livraison de colis, informations en matière de trafic, informations en matière de transport, distribution de documents relatifs aux réseaux routiers et ferrés, visites touristiques, réservations pour le transport, transport de voyageurs, organisation d'excursions, organisation de transports et de systèmes de transports, parc de stationnement pour véhicules et cycles, réservation de voyage, tous ces services étant liés aux services de transport en commun ;

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo, services de billetterie pour des spectacles de divertissement, organisation de concours, organisation et conduite de concerts, organisation et conduite de conférence, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de compétition, organisation de spectacles, organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de séminaires, information en matière d'éducation, instruction ; réservation de places de spectacles ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires, tous ces services étant liés aux services de transport en commun.